Terms of service
Bienvenue sur AnkhSpirit.
Le site www.ankhspirit.ch et la boutique en ligne sont exploités par AnkhSpirit Sàrl, société à responsabilité limitée de droit suisse, dont le siège est situé à Genthod, dans le canton de Genève.
Les termes « AnkhSpirit », « nous », « notre » et « nos » désignent AnkhSpirit Sàrl.
Notre boutique en ligne est propulsée par Shopify, qui met à notre disposition la plateforme technique nous permettant de proposer nos produits et services en ligne.
Les présentes Conditions de service régissent l’accès au site, son utilisation ainsi que les achats effectués auprès d’AnkhSpirit Sàrl.
En accédant au site ou en passant une commande, vous acceptez les présentes Conditions de service ainsi que les autres politiques applicables disponibles sur notre site, notamment notre Politique de confidentialité, notre Politique de retour et de remboursement et notre Politique d’expédition.
Les droits impératifs accordés aux consommateurs par la législation applicable demeurent réservés.
SECTION 1 – ACCÈS AU SITE ET COMPTE CLIENT
Vous vous engagez à utiliser le site et les services proposés par AnkhSpirit de manière licite.
Lorsque vous créez un compte ou passez une commande, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment concernant votre identité, votre adresse e-mail, votre adresse de facturation et votre adresse de livraison.
Vous êtes responsable de la confidentialité des identifiants associés à votre compte ainsi que des activités réalisées à partir de celui-ci.
Vous devez disposer de la capacité juridique nécessaire pour effectuer les achats proposés sur notre boutique ou, lorsque cela est applicable, agir avec l’autorisation de votre représentant légal.
SECTION 2 – PRODUITS
AnkhSpirit Sàrl commercialise notamment des chaussures, vêtements, accessoires de mode, articles de maroquinerie, bijoux, articles de style de vie et produits liés à l’univers de la marque AnkhSpirit.
Nous nous efforçons de présenter nos produits de manière aussi fidèle et précise que possible.
Toutefois, les couleurs et l’apparence d’un produit peuvent légèrement varier selon l’écran, l’appareil utilisé, les conditions d’éclairage ou les caractéristiques propres aux matériaux.
Les photographies, illustrations et présentations ont pour objectif de représenter les produits le plus fidèlement possible.
Les caractéristiques essentielles du produit sont indiquées sur sa fiche produit.
Nous nous réservons le droit de modifier notre assortiment, de retirer un produit ou d’en limiter les quantités disponibles.
SECTION 3 – COMMANDES
La présentation des produits sur notre boutique constitue une invitation à passer commande.
Lorsque vous passez une commande, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes.
Après réception de votre commande, une confirmation est envoyée à l’adresse e-mail communiquée lors de l’achat.
AnkhSpirit Sàrl se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande notamment en cas de suspicion de fraude, d’erreur manifeste de prix, d’indisponibilité du produit, d’informations de paiement incorrectes ou de litige concernant une commande antérieure, dans les limites autorisées par la législation applicable.
En cas d’annulation d’une commande déjà payée par AnkhSpirit Sàrl, les montants concernés seront remboursés selon le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
SECTION 4 – PRÉCOMMANDES
Certains produits ou certaines éditions AnkhSpirit peuvent être proposés en précommande.
Cette information est clairement indiquée sur la fiche du produit concerné.
Une précommande permet de réserver un produit avant sa disponibilité immédiate ou son lancement officiel.
Les dates ou périodes de disponibilité et d’expédition indiquées pour les précommandes sont des estimations et peuvent être modifiées en raison notamment de contraintes de production ou de transport.
Les conditions d’annulation applicables aux précommandes sont précisées dans notre Politique d’annulation des options d’achat.
SECTION 5 – PRIX ET TAXES
Les prix applicables sont ceux affichés sur la boutique au moment de la commande.
Selon la localisation du client et la configuration de la boutique, les prix peuvent être affichés notamment en francs suisses (CHF) ou dans une autre devise proposée sur le site.
Les éventuels frais de livraison et autres frais applicables sont communiqués au client avant la validation définitive de la commande.
Les éventuels droits de douane, taxes d’importation ou autres frais applicables à une livraison internationale sont traités conformément aux informations communiquées lors de la commande et à notre Politique d’expédition.
AnkhSpirit Sàrl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Une modification ultérieure n’affecte pas le prix d’une commande déjà acceptée.
En cas d’erreur manifeste concernant un prix affiché, AnkhSpirit Sàrl se réserve le droit de corriger cette erreur et, lorsque cela est nécessaire, d’annuler la commande concernée et de rembourser les montants déjà encaissés.
SECTION 6 – PAIEMENT
Le paiement s’effectue au moyen des méthodes proposées lors du passage de la commande.
Les moyens de paiement effectivement disponibles sont affichés au moment du paiement et peuvent varier selon le pays, la devise ou la configuration de la boutique.
Les paiements peuvent être traités par Shopify et/ou par des prestataires de paiement tiers.
AnkhSpirit Sàrl n’a pas accès aux données bancaires complètes enregistrées et traitées directement par ces prestataires de paiement.
Vous garantissez disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.
SECTION 7 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les commandes sont expédiées selon les modalités indiquées dans notre Politique d’expédition.
Les délais annoncés sont des estimations et peuvent varier notamment selon la destination, le transporteur, la disponibilité des produits, les périodes de forte activité ou les formalités douanières.
AnkhSpirit Sàrl s’efforce de respecter les délais annoncés mais ne peut être tenue responsable des retards directement imputables à un transporteur ou à un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des droits impératifs du consommateur.
En cas de problème concernant une livraison, le client est invité à contacter rapidement :
SECTION 8 – RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Les conditions applicables aux demandes de retour, échange ou remboursement sont précisées dans notre Politique de retour et de remboursement.
Lorsque les conditions prévues sont remplies, le client dispose du délai de retour indiqué dans cette politique.
Les produits retournés doivent respecter les conditions précisées dans la Politique de retour et de remboursement.
Pour les chaussures, nous recommandons notamment de procéder à l’essayage à l’intérieur, sur une surface propre, afin d’éviter toute détérioration.
Les droits impératifs éventuellement applicables aux consommateurs demeurent réservés.
SECTION 9 – PRODUITS ENDOMMAGÉS OU NON CONFORMES
Nous vous invitons à vérifier votre commande dès sa réception.
Si un produit est endommagé, présente un défaut ou si vous avez reçu un article différent de celui commandé, veuillez contacter rapidement notre service client à :
Afin de faciliter le traitement de la demande, nous pouvons vous demander le numéro de commande ainsi que des photographies du produit et de son emballage.
Les garanties légales impératives applicables restent réservées.
SECTION 10 – DISPONIBILITÉ
La disponibilité des produits est indiquée dans la mesure du possible sur notre boutique.
Un produit peut néanmoins devenir indisponible après le passage d’une commande, notamment en raison d’une erreur de stock ou de commandes simultanées.
Si nous ne pouvons pas fournir un produit commandé, nous contacterons le client afin de proposer, selon les circonstances, une solution appropriée ou le remboursement du produit concerné.
SECTION 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, dénominations, logos, créations graphiques, photographies, illustrations, textes, vidéos, designs et autres contenus appartenant à AnkhSpirit Sàrl ou utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires sont protégés par les législations applicables en matière de propriété intellectuelle.
La marque AnkhSpirit ainsi que les signes distinctifs et créations associés ne peuvent être reproduits, utilisés, modifiés ou exploités sans autorisation préalable lorsque cette autorisation est légalement requise.
L’utilisation du site ne confère au visiteur aucun droit de propriété sur ces éléments.
Les éléments appartenant à Shopify ou à d’autres prestataires demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez pas utiliser le site ou ses contenus à des fins illégales, frauduleuses ou malveillantes.
Il est notamment interdit :
- de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’AnkhSpirit Sàrl ou de tiers ;
- de transmettre des virus, logiciels malveillants ou autres codes nuisibles ;
- de tenter de contourner les dispositifs de sécurité du site ;
- d’utiliser le site pour diffuser des informations frauduleuses ou trompeuses ;
- de collecter illicitement des données personnelles ;
- d’utiliser le site d’une manière susceptible de perturber son fonctionnement.
AnkhSpirit Sàrl se réserve le droit de restreindre l’accès à ses services lorsqu’une utilisation abusive ou illicite est constatée.
SECTION 13 – SERVICES ET LIENS DE TIERS
Certaines fonctionnalités du site peuvent être fournies par Shopify ou par d’autres prestataires tiers, notamment pour le paiement, la livraison, l’analyse du site ou d’autres fonctionnalités techniques.
Le site peut également contenir des liens vers des sites exploités par des tiers.
AnkhSpirit Sàrl n’exerce pas nécessairement de contrôle sur ces services ou sites externes.
Lorsque vous utilisez un service fourni directement par un tiers, les conditions et politiques de ce prestataire peuvent également s’appliquer.
SECTION 14 – RELATION AVEC SHOPIFY
La boutique AnkhSpirit utilise la plateforme Shopify.
Shopify fournit l’infrastructure technologique permettant l’exploitation de la boutique, mais les contrats de vente portant sur les produits AnkhSpirit sont conclus entre le client et AnkhSpirit Sàrl, sauf indication contraire.
Shopify n’est pas le vendeur des produits commercialisés directement par AnkhSpirit Sàrl.
Certaines données peuvent être traitées par Shopify afin de fournir et sécuriser les services nécessaires au fonctionnement de la boutique, conformément aux politiques applicables.
SECTION 15 – DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre de l’utilisation de la boutique est décrit dans notre Politique de confidentialité.
Ces données peuvent notamment être utilisées pour :
- traiter et exécuter les commandes ;
- gérer les paiements ;
- organiser les livraisons ;
- assurer le service client ;
- prévenir les fraudes ;
- respecter nos obligations légales ;
- envoyer des communications commerciales lorsque cela est autorisé.
Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :
SECTION 16 – ERREURS ET INEXACTITUDES
Malgré le soin apporté à la gestion de notre boutique, certaines informations peuvent exceptionnellement comporter des erreurs, notamment concernant les descriptions, prix, promotions, disponibilités ou délais de livraison.
AnkhSpirit Sàrl se réserve le droit de corriger les erreurs ou informations inexactes.
Lorsqu’une erreur affecte une commande déjà passée, nous informerons le client lorsque cela est nécessaire et appliquerons les droits prévus par la législation applicable.
SECTION 17 – RESPONSABILITÉ
AnkhSpirit Sàrl met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer le fonctionnement de sa boutique et l’exactitude des informations publiées.
Toutefois, le fonctionnement permanent et exempt de toute interruption ou erreur du site ne peut être garanti.
Dans les limites autorisées par la législation applicable, AnkhSpirit Sàrl ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation du site non conforme à sa destination ou d’événements indépendants de sa volonté.
Aucune disposition des présentes Conditions ne vise à exclure ou limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue ou limitée.
SECTION 18 – FORCE MAJEURE
AnkhSpirit Sàrl ne saurait être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle, notamment en cas de catastrophe naturelle, conflit, grève, interruption majeure des transports, défaillance généralisée des réseaux, décision administrative ou autre événement assimilable à un cas de force majeure selon le droit applicable.
Les droits impératifs du consommateur demeurent réservés.
SECTION 19 – MODIFICATION DES CONDITIONS
AnkhSpirit Sàrl peut modifier les présentes Conditions de service afin notamment de tenir compte d’une évolution de ses services, de sa boutique ou de la législation applicable.
La version applicable à une commande est celle en vigueur au moment où la commande est passée, sauf disposition légale contraire.
La version la plus récente des Conditions peut être consultée sur le site.
SECTION 20 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions devait être déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions conserveraient leur validité dans toute la mesure permise par la loi.
SECTION 21 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes Conditions de service ainsi que les contrats conclus avec AnkhSpirit Sàrl sont régis par le droit suisse, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables aux consommateurs en fonction notamment de leur pays de résidence.
En cas de différend, le client est invité à contacter préalablement AnkhSpirit Sàrl afin de rechercher une solution amiable.
Sous réserve des fors impératifs prévus par la législation applicable, les tribunaux compétents sont ceux du siège d’AnkhSpirit Sàrl, dans le canton de Genève, Suisse.
SECTION 22 – COORDONNÉES
Pour toute question concernant les présentes Conditions de service, une commande ou les services proposés sur notre boutique :
AnkhSpirit Sàrl
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c/o E.M PLAFOND Sàrl
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Nicolas Le Thellec
Gérant
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